Conditions générales de vente
Contenu provisoire à faire valider par votre conseil. Les points ci-dessous reflètent le fonctionnement du site.
1. Produits et prix
Les produits sont vendus par conditionnement (colis, cagette, sac, kilo par paliers, palette) avec un minimum de commande et un pas indiqués sur chaque fiche. Le site est réservé aux professionnels et les prix sont affichés hors taxes ; la TVA applicable est de 5,5 % sur les denrées alimentaires et de 20 % sur les autres produits.
2. Produits au poids variable
Certains produits sont vendus au poids réel. Le montant affiché à la commande est une estimation ; le montant définitif est calculé après pesée en préparation, dans la limite de la marge indiquée, et le client en est informé. Selon le mode de paiement, une pré-autorisation majorée peut être demandée, seul le montant réel étant débité.
3. Livraison
La livraison est assurée en tournée dans les zones desservies, sur le créneau choisi à la commande, sous réserve de l'heure limite et du délai propres à chaque zone. Les frais de livraison sont indiqués avant validation et offerts au-delà du seuil propre à chaque zone.
4. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne à la commande. Les professionnels dont le compte a été validé peuvent régler sur facture à 30 jours, dans la limite du plafond d'encours qui leur est accordé.
5. Réclamations
Toute réclamation sur la qualité ou la conformité d'un lot doit être formulée à la réception. Les lots non conformes sont repris et avoirés à la tournée suivante.